Informations
Articles L3322-2, L3342-4, L3323-2 du code de la santé publique :
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
L’alcool ne doit pas être consommée par des femmes enceintes.
La vente d’alcool est interdite aux mineurs
En naviguant sur ce site, vous certifiez avoir l’âge légal requis et la capacité juridique pour pouvoir acheter.

Siège et établissement principal
Fabrique de Bières Les Dameuses
38640 Claix

Contact
Téléphone : +33 7 67 37 39 40
Email : brasserielesdameuses@gmail.com

Représentant légal & réalisation du site
Isabelle Riou – Les Dameuses

Immatriculation
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés Greffe T.C de Grenoble sous le numéro : 840 403 387 RM 38

N° SIRET: 840 403 687 00014
Code APE: 1105Z – Fabrication de Bière
Statut juridique: Micro Entreprise

Franchise en base de TVA
La Fabrique de bières Les Dameuses et une micro entreprise, la TVA est non applicable, art. 293 B du CGI

Hébergeur du site
SAS OVH – https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix